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Arrêté n°2088/2005 du 24 Mars 2005 Relatif au contrôle à l’importation des femelles bovines vivantes.
Notes du CNLEGIS
. Arrêté d’application du décret n°2004-040 du 20/01/2004
. Toutes dispositions antérieures contraires abrogées
. Voir en annexe, au même J.O page 4469