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Décret n°2006-400 du 13 Juin 2006 Portant classement des espèces de faune sauvage.
Notes du CNLEGIS
. Pour information, voir Ordonnance n°60-126 du 03/10/1960
. Décrets n° 61-096 du 16/02/61 et n°88-243 du 15/06/88 abrogés