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Arrêté n°12869/2017 du 22 Mai 2016 Fixant les calendriers scolaires et les dates des examens relevant du Ministère de l’Education Nationale pour l’année 2017-2018.
Notes du CNLEGIS
Toutes dispositions antérieures et contraires sont abrogés Article 2 modifié par arrêté n°2435/2018 du 07/02/2018, J.O n°3802 du 05/03/2018 page 1081