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Arrêté n°15466/2013 du 01 Août 2013 Fixant les calendriers scolaires et les dates des examens relevant du Ministère de l’Education Nationale pour l’année scolaire 2013-2014.

. Toutes dispositions antérieures contraires, abrogées.
. Article 2 modifié par arrêté n° 35420/2013 du 10/12/2013, J.O n°3530 du 23/12/2013, page 5221

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