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Arrêté n°9769/2001 du 27 Août 2001 Relatif à la formation d’officier de quart machine de la marine marchande
Notes du CNLEGIS
. Abroge les arrêtés n°5219/98 et n°5218/98 du 07/07/1998
. Abrogé par arrêté n°15825/2007 du 18/09/2007, J.O n°3175 du 24/03/2008 page 2697
. Abrogé par arrêté n°49702/2009 du 20/11/2009, J.O n°3280 du 23/11/2009 page 3288